DÉCISIONS DU MAIRE
06/07/2022
Juillet 2022
- vente d'un véhicule de marque Renault Zoë. (322Ko) publié le 30/05/2023 à 15:19
- Autorisation d'ester en justice - SCP BOREL & DEL PRETE. (356Ko) publié le 12/07/2022 à 16:17
- Convention d’occupation du domaine privé communal, à titre précaire et révocable – commune de Bouc Bel Air / Madame FILI Dominique et Monsieur GIACALONE Jean-Michel. (56Ko) publié le 06/07/2022 à 15:15
Septembre 2022
- Contrat admiinistratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air/Mme DOBRUNIK Liudmmyla, M. DOBRUNIK Mykola et Mme ZAYCEVA Nadiya. (449Ko) publié le 03/10/2022 à 11:54
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air/ Mme DIDENKO Yuliia. (416Ko) publié le 03/10/2022 à 11:53
- Contrat administratif d’occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air / Monsieur NUNNARI Jacques. (422Ko) publié le 15/09/2022 à 12:09
Octobre 2022
- Contrat de location : Commune de Bouc Bel Air / Mme Sandrine FERRY née GIBOURY. (443Ko) publié le 27/10/2022 à 14:38
Décembre 2022
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air / Mme DIDENKO. (405Ko) publié le 02/01/2023 à 15:45
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air / Mme DOBRUNIK Liudmyla, M. DOBRUNIK Mykola et Mme ZAYCEVA Nadiya. (439Ko) publié le 02/01/2023 à 15:44
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air/Monsieur MULATTIERI Jean-Louis. (408Ko) publié le 15/12/2022 à 10:50
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air/ Monsieur PERALDI Lucien. (407Ko) publié le 15/12/2022 à 10:50
Janvier 2023
Février 2023
- Autorisation d'ester en justice. (372Ko) publié le 13/02/2023 à 16:13
Avril 2023
- convention de financement de travaux entre la Commune et le SMED 13 relative à l'intégration des réseaux de communications électriques dans l'environnement. (338Ko) publié le 02/05/2023 à 09:32
- Convention de financement de travaux entre la commune et le SMED 13 relative à l'intégration des ouvrages de distribution d'énergie électrique dans l'environnement. (301Ko) publié le 24/04/2023 à 09:59
- Convention de Gestion des Populations Félines 2023-2024 (420Ko) publié le 12/04/2023 à 11:20
- Modification de l'article 3 et de l'article 7 de la régie d'avances Promotion de la Ville (632Ko) publié le 12/04/2023 à 11:19
Mai 2023
- Modification de la création d'une régie groupée de recettes. (587Ko) publié le 23/05/2023 à 14:03
Juin 2023
- Convention d'occupation du domaine privé communal, à titre précaire et révocable - Commune de Bouc Bel Air / Madame FILI Dominique et Monsieur GIACALONE Jean-Michel (489Ko) publié le 17/07/2023 à 16:25
- Réserve Communale de Sécurité Civile. (340Ko) publié le 06/06/2023 à 16:40
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air/Monsieur MULATTIERI Jean-Louis. (408Ko) publié le 05/06/2023 à 10:48
Juillet 2023
- Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre de la Provence verte - opération 1 jour un arbre. (365Ko) publié le 25/07/2023 à 15:44
- Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre des travaux de proximité - création d'un espace forme et santé quartier la Salle. (371Ko) publié le 24/07/2023 à 12:20
- Renouvellement de la convention d'occupation pour la gestion d'un jardin partagé par l'association Roc Fleuri. (317Ko) publié le 18/07/2023 à 10:09
Août 2023
- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre des travaux de proximité - Aménagement des espaces extérieurs du Centre Culturel Jean d'Ormesson. (371Ko) publié le 29/08/2023 à 16:53
- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre des travaux de proximité - aménagement de pistes cyclables. (345Ko) publié le 28/08/2023 à 15:53
- Demande de subvention auprès de Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre des travaux de proximité - Modernisation des sanitaires de l'école élémentaire de la Salle. (350Ko) publié le 28/08/2023 à 15:53
Septembre 2023
- Convention de servitude entre la commune et Enedis relative à des travaux de pose d'un câble électrique souterrain. (279Ko) publié le 09/11/2023 à 14:33
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air/ Monsieur NUNNARI Jacques. (418Ko) publié le 10/10/2023 à 11:51
- Convention de partenariat et accord de responsabilité conjointe - mise en place d'un espace numérique de travail (ENT) entre la commune et la DSDEN. (509Ko) publié le 10/10/2023 à 11:48
- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre des travaux de proximité - Réfection d'un chemin communal. (590Ko) publié le 20/09/2023 à 11:31
Novembre 2023
- Autorisation d'ester en justice. (370Ko) publié le 12/12/2023 à 08:45
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air/ Monsieur PERALDI Lucien. (419Ko) publié le 06/12/2023 à 16:01
- Convention d'exploitation et de vente groupée de bois entre la commune et l'Office Notarial des Forêts. (310Ko) publié le 22/11/2023 à 14:58
- Signature d'une convention de gestion d'une fourrière automobile 2023-2024. (262Ko) publié le 22/11/2023 à 14:57
- Suppression de la régie des recettes du service des Affaires culturelles. (155Ko) publié le 14/11/2023 à 09:02
- Modification de la décision portant création d'une régie des recettes évènements. (324Ko) publié le 10/11/2023 à 11:36
Décembre 2023
- Annexe N°2023-043 - Marché de prestation de services - Gestion de la fourrière animale. (6144Ko) publié le 10/01/2024 à 14:46
- Marché de prestation de services - Gestion de la fourrière animale. (356Ko) publié le 10/01/2024 à 14:45
- Contrat de maintenance sur site horodateurs. (354Ko) publié le 10/01/2024 à 14:45
- Contrat de gestion des déchets alimentaires de restauration collective. (447Ko) publié le 08/01/2024 à 16:04
- Convention de partenariat avec l'école de musique pour l'animation d'un atelier de découverte sur les temps périscolaires à l'école élémentaire la Salle. (447Ko) publié le 19/12/2023 à 14:25
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air/Monsieur MULATTIERI Jean-Louis. (395Ko) publié le 12/12/2023 à 15:37
Janvier 2024
- Autorisation d'Ester en justice. (417Ko) publié le 08/02/2024 à 13:35
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air/Monsieur Bertrand LASSERRE. (359Ko) publié le 16/01/2024 à 16:35
- Annexe N°2024 002 - Convention 2024, Mise à disposition du stand de tir "Provence Tir". (1000Ko) publié le 15/01/2024 à 10:35
- Convention 2024, Mise à disposition du stand de tir "Provence Tir". (383Ko) publié le 15/01/2024 à 10:33
Février 2024
- annexe N°2024 010 convention de servitude entre la commune et ENEDIS relative à des travaux de pose d'un câble électrique souterrain. (2097Ko) publié le 09/04/2024 à 15:54
- Convention de servitude entre la commune et ENEDIS relative à des travaux de pose d'un câble électrique souterrain. (488Ko) publié le 09/04/2024 à 15:52
- ANNEXE Convention de gestion des populations félines 2024. (423Ko) publié le 07/03/2024 à 09:41
- Convention de gestion des populations félines 2024. (423Ko) publié le 07/03/2024 à 09:40
- ANNEXE Charte d'utilisation et accord de responsabilité conjointe - mise à disposition des classes mobiles à destination des écoles élémentaires. (1828Ko) publié le 07/03/2024 à 09:39
- Charte d'utilisation et accord de responsabilité conjointe - mise à disposition des classes mobiles à destination des écoles élémentaires. (571Ko) publié le 07/03/2024 à 09:39
- Annexe N°2024-008 Convention d'autorisation temporaire pour la réalisation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque en toiture de l'école de la Salle. (426Ko) publié le 12/02/2024 à 08:56
- Convention d'autorisation temporaire pour la réalisation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque en toiture de l'école de la Salle. (426Ko) publié le 12/02/2024 à 08:55
- Annexe N°2024-007 Convention d'autorisation temporaire pour la réalisation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque en toiture de l'école des Pins. (737Ko) publié le 12/02/2024 à 08:54
- Convention d'autorisation temporaire pour la réalisation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque en toiture de l'école des Pins. (423Ko) publié le 12/02/2024 à 08:46
- Annexe N°2024-006 Convention d'autorisation temporaire pour la réalisation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque en toiture de l'école de la Bergerie. (1189Ko) publié le 12/02/2024 à 08:46
- Convention d'autorisation temporaire pour la réalisation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque en toiture de l'école de la Bergerie. (426Ko) publié le 12/02/2024 à 08:45
- Annexe N°2024-005 Convention d'autorisation temporaire pour la réalisation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque en toiture de l'école Virginie DEDIEU. (744Ko) publié le 12/02/2024 à 08:44
- Convention d'autorisation temporaire pour la réalisation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque en toiture de l'école Virginie DEDIEU. (427Ko) publié le 12/02/2024 à 08:43
- Annexe N°2024-004 Convention d'autorisation temporaire pour la réalisation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque en toiture de l'Hôtel de Ville. (740Ko) publié le 12/02/2024 à 08:42
- Convention d'autorisation temporaire pour la réalisation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque en toiture de l'Hôtel de Ville. (424Ko) publié le 12/02/2024 à 08:41
Mars 2024
- Annexe N°2024-012 Convention de partenariat avec l'association "un Café ?" pour l'animation gracieuse s'un atelier de découverte sur les temps périscolaires à l'école élémentaire de la Salle. (723Ko) publié le 02/04/2024 à 15:33
- Convention de partenariat avec l'association "un Café ?" pour l'animation gracieuse s'un atelier de découverte sur les temps périscolaires à l'école élémentaire de la Salle. (310Ko) publié le 02/04/2024 à 15:32