DÉCISIONS DU MAIRE
06/07/2022
Juillet
Septembre
- Contrat admiinistratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air/Mme DOBRUNIK Liudmmyla, M. DOBRUNIK Mykola et Mme ZAYCEVA Nadiya. (449Ko) publié le 03/10/2022 à 11:54
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air/ Mme DIDENKO Yuliia. (416Ko) publié le 03/10/2022 à 11:53
- Contrat administratif d’occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air / Monsieur NUNNARI Jacques. (422Ko) publié le 15/09/2022 à 12:09
Octobre
- Contrat de location : Commune de Bouc Bel Air / Mme Sandrine FERRY née GIBOURY. (443Ko) publié le 27/10/2022 à 14:38
Décembre
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air / Mme DIDENKO. (405Ko) publié le 02/01/2023 à 15:45
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air / Mme DOBRUNIK Liudmyla, M. DOBRUNIK Mykola et Mme ZAYCEVA Nadiya. (439Ko) publié le 02/01/2023 à 15:44
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air/Monsieur MULATTIERI Jean-Louis. (408Ko) publié le 15/12/2022 à 10:50
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air/ Monsieur PERALDI Lucien. (407Ko) publié le 15/12/2022 à 10:50