Nuisances sonores : respectons la tranquillité de tous.tes
Les travaux de bricolage, de jardinage ou d’entretien réalisés à l’aide d’appareils bruyants (tondeuse, taille-haie, débroussailleuse, tronçonneuse, perceuse, scie, souffleur de feuilles, nettoyeur haute pression, etc.) peuvent occasionner des nuisances pour le voisinage. Afin de préserver la tranquillité publique, leur utilisation est réglementée.
Horaires autorisés
L’utilisation de matériels bruyants est autorisée uniquement aux horaires suivants :
- Du lundi au samedi : de 8h à 12h et de 14h à 20h
- Les dimanches et jours fériés : de 10h à 12h
Ces horaires s’appliquent aussi bien aux travaux réalisés à l’extérieur qu’à l’intérieur des habitations.
Tapage nocturne
Tout bruit de nature à troubler le repos ou la tranquillité du voisinage est interdit entre 22h et 7h, qu’il s’agisse de musique à volume excessif, de fêtes, de rassemblements bruyants ou de travaux effectués en période nocturne.
Que faire en cas de nuisance ?
Le dialogue reste la première démarche à privilégier. Une discussion courtoise permet souvent de résoudre rapidement la situation.
Si les nuisances persistent, il est possible d’adresser un courrier simple puis, si nécessaire, une lettre recommandée avec accusé de réception rappelant la réglementation applicable. En l’absence d’amélioration, les administrés peuvent solliciter un conciliateur de justice à la Maison du Droit, ou contacter la Police Municipale de Bouc Bel Air afin de signaler les nuisances constatées.
Rappel
Le non-respect des horaires autorisés et les nuisances sonores répétées peuvent faire l’objet d’une verbalisation conformément à la réglementation en vigueur.