Retrouvez les arrêtés du Maire de votre commune
n°2026-117 Nomination coordinateur communal – Réalisation de l’enquête de recensement de la population pour l’année 2027.
Date de l'arrêté : 4 septembre 2026
Date de mise en ligne : 8 septembre 2026
n°2026-118 Nomination du correspondant du Répertoire d’Immeubles Localisés (R.I.L).
Date de l'arrêté : 4 septembre 2026
Date de mise en ligne : 8 septembre 2026
n°2026-114 Délégation de fonction à Mme Marie-Christine RODRIGUEZ conseillère municipale.
Date de l'arrêté : 1 septembre 2026
Date de mise en ligne : 7 septembre 2026
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion de la manifestation « sportive « Full Moon Infinity Bouc Bel Air »
Date de l'arrêté : 26 août 2026
Date de mise en ligne : 27 août 2026
Réserve Communal de Sécurité Civile – Radiation M. RIGNAULT Patrick.
Date de l'arrêté : 25 août 2026
Date de mise en ligne : 27 août 2026
Désignation d’un agent chargé d’assurer l’intérim des fonctions de Directeur Général des Services pendant la période de congés du titulaire.
Date de l'arrêté : 11 août 2026
Date de mise en ligne : 27 août 2026
Réserve Communale de Sécurité Civile – adhésion de Mme LESOUT Hélène.
Date de l'arrêté : 11 août 2026
Date de mise en ligne : 14 août 2026
Délégation de fonction à Mme Evelyne LOUIS Conseillère municipale.
Date de l'arrêté : 7 août 2026
Date de mise en ligne : 10 août 2026
Réglementation des animations et diffusions sonores organisée en extérieur par les établissement recevant du public sur le territoire de la commune de Bouc Bel Air.
Date de l'arrêté : 4 août 2026
Date de mise en ligne : 6 août 2026