Retrouvez les décisions du Maire de votre commune
Contrat administratif d’occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air / Monsieur SARAPINSKY Boris.
Date de l'arrêté : 29 mai 2026
Date de mise en ligne : 3 juin 2026
Contrat de prestations de vérification et maintenance des installations d’alarmes intrusions de la commune de Bouc Bel Air – année 2026.
Date de l'arrêté : 26 mai 2026
Date de mise en ligne : 29 mai 2026
Contrat de prestations des bâtiments – traitements préventifs et curatifs contre les macro-nuisibles – année 2026.
Date de l'arrêté : 26 mai 2026
Date de mise en ligne : 29 mai 2026
Convention 2026 entre l’Etat et la Réserve Communale de Sécurité Civile.
Date de l'arrêté : 13 mai 2026
Date de mise en ligne : 13 mai 2026
Contrat administratif d’occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air / M. CORINIER Gérard et Mme ROUX Chantal.
Date de l'arrêté : 7 mai 2026
Date de mise en ligne : 7 mai 2026
Contrat entre l’association One Kick Music et la commune.
Date de l'arrêté : 27 avril 2026
Date de mise en ligne : 7 mai 2026
Contrat entre l’association Atomes Productions et la commune.
Date de l'arrêté : 27 avril 2026
Date de mise en ligne : 7 mai 2026
Contrat entre la SAS Artiste et vous et la commune.
Date de l'arrêté : 27 avril 2026
Date de mise en ligne : 7 mai 2026
Contrat art Mania Productions et la commune.
Date de l'arrêté : 27 avril 2026
Date de mise en ligne : 7 mai 2026