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Délibérations

Retrouvez les délibérations de votre commune

N°25.03.11 Convention relative à l’organisation des transports scolaires entre la commune et Métropole Aix-Marseille-Provence.
Date du document : 20 mai 2025
Date de publication : 22 mai 2025
N°25.03.22 Actualisation de la convention d’objectifs de participation en matière d’amélioration de conditions de vie des agents municipaux et de leur famille.
Date du document : 20 mai 2025
Date de publication : 22 mai 2025
N°25.03.12 Bilan des acquisitions / cessions réalisées par la commune au cours de l’année 2024.
Date du document : 20 mai 2025
Date de publication : 22 mai 2025
N°25.03.23 Présentation des résultats du marché global de performance énergétique (MGPE) – éclairage public – Bilan des économie réalisées sur 2022, 2023 et 2024.
Date du document : 20 mai 2025
Date de publication : 22 mai 2025
N°25.03.13 Demande d’aide financière au Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre du contrat départemental pour la transition écologique (CDTE).
Date du document : 20 mai 2025
Date de publication : 22 mai 2025
N°25.03.03 Mandat spécial donné à une délégation du conseil municipal – signature de la charte de jumelage avec la ville de VALEGGIO SUL MINCIO (Italie).
Date du document : 20 mai 2025
Date de publication : 22 mai 2025
N°25.03.14 Composition et désignation du jury concernant le marché public global de conception/réalisation d’un gymnase éco-performant et éco-responsable – fixation du montant des indemnités pour les membres qualifiés du jury – fixation du montant des primes aux candidats.
Date du document : 20 mai 2025
Date de publication : 22 mai 2025
N°25.03.04 Attribution de véhicules électriques de service avec autorisation de remisage au domicile.
Date du document : 20 mai 2025
Date de publication : 22 mai 2025
N°25.03.15 Garantie d’emprunt CDC Habitat Social – Opération Bouc Bel Air Violesi, – Acquisition en VEFA de 18 logements sociaux.
Date du document : 20 mai 2025
Date de publication : 4 juin 2025
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