Délibérations

Retrouvez les délibérations de votre commune

Election des suppléants des électeurs aux élections sénatoriales.
Date du document : 5 juin 2026
Date de publication : 9 juin 2026
Désignation d’un représentant de la commune auprès de la Société Publique Locale d’Aménagement « Pays d’Aix Territoires.
Date du document : 5 juin 2026
Date de publication : 9 juin 2026
Mise à jour de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).
Date du document : 5 juin 2026
Date de publication : 9 juin 2026
Fixation de la composition du comité social territorial (CST) et création d’une formation spécialisée en matière de santé, sécurité et condition de travail.
Date du document : 5 juin 2026
Date de publication : 9 juin 2026
Vote des taux d’imposition des taxes municipales : année 2026.
Date du document : 27 avril 2026
Date de publication : 4 mai 2026
Examen du Compte Financier Unique (CFU) du budget SPIC – service de caveaux exercice 2025.
Date du document : 27 avril 2026
Date de publication : 7 mai 2026
Versement de la quote-part de la commune aux dépenses de fonctionnement du Syndicat Intercommunal du Grand Vallat (SIGV) pour l’exercice 2026.
Date du document : 27 avril 2026
Date de publication : 4 mai 2026
Renouvellement des membres de la commission communale des Impôts Directs.
Date du document : 27 avril 2026
Date de publication : 4 mai 2026
Bilan des marchés et avenants conclus durant la période d’avril 2025 à avril 2026.
Date du document : 27 avril 2026
Date de publication : 4 mai 2026
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