Ville de Bouc Bel AIr
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Délibérations mandatées du Conseil Municipal

06/07/2022
Délibérations mandatées du Conseil Municipal

Commission de suivi de site de l’usine « LAFARGEHOLCIM CIMENTS » à Bouc Bel Air – Désignation d’un représentant..pdf

Désignation d’un correspondant incendie et secours..pd

Communication de l’avis rendu par la Chambre Régionale des Comptes sur les relations financières entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et ses communes membres.pdf // annexe 22 07 05.pdf

Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés..pdf // annexe 22 07 06 (1).pdf // annexe 22 07 06 (2).pdf

Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche au titre de l’année 2023..pdf

Désaffectation et déclassement d’une partie communale cadastrée section CB N°27, d’une emprise d’environ 493m² en vue d’une cession..pdf

Cession d’une partie de la parcelle communale cadastrée section CB N°27, d’une superficie d’environ 493 m² au bénéfice de la SCI Hygie Sport Santé..pdf

Demande d’aide financière au Conseil Départemental des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif « Aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence ».pdf // annexe 22 07 10.pdf

Avis de la commune sur la modification N°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Bouc Bel Air..pdf

Admission en non-valeur des produits irrécouvrables année 2020 et 2022..pdf

Admission en non-valeur des produits irrécouvrables année 2020 et 2022..pdf

Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre des travaux de proximité – 3ème partie – Rénovation et modernisation du Data Center de la Mairie..pdf

Demande de réaffectation de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre du Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement.pdf

Demande de réaffectation de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre du Fond Départemental pour la mise en œuvre du plan climat – 2022 .pdf

Demande de réaffectation de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre des travaux de proximité – 2022.pdf

Candidature de la Ville de Bouc Bel Air à l’appel à initiative de la DRAC-PACA pour la création d’un tiers-lieu dédié à l’emploi sous toutes ses formes..pdf

Création d’un poste permanent au registre des effectifs..pdf

Création 1 poste permanent au registre des effectifs..pdf

Mise à jour de la délibération N°22.06.23 du 27 juin 2022 portant création de six postes non permanents pour faire face à des accroissements temporaires d’activité..pdf

Création de deux postes non permanents pour faire face à des accroissements temporaires d’activité..pdf

Novembre