Le Maire et les élus / Le Conseil Municipal

Le Conseil Municipal

Retrouvez l'intégralité des conseils en vidéo, dans la section vidéos.

Le Maire préside les séances du conseil municipal après en avoir fixé l’ordre du jour.

Le Maire

Son rôle est de diriger les services municipaux et de décider des questions relatives à la carrière du personnel. Il exerce le pouvoir de police municipale en détenant des pouvoirs concernant : la sûreté, la sécurité et la salubrité publique.
Il peut recevoir délégation du conseil municipal pour prendre par voie de décision des mesures qui nécessitent une délibération du conseil municipal.
Le Maire représente également l’Etat dans la commune en étant responsable de l’établissement de la liste électorale, du recensement militaire, de l’exécution des lois et de l’affichage officiel.
Le Maire est assisté par des adjoints, au nombre de 9 à Bouc Bel Air, à qui il peut déléguer une partie de ses pouvoirs par arrêté.

Le Conseil Municipal

Le Conseil Municipal est une assemblée délibérante élue au suffrage universel par tous les électeurs de la ville de Bouc Bel Air, pour un mandat de 6 ans. Il est composé de 33 élus municipaux, 28 de la majorité et 5 de l'opposition. Le Conseil Municipal règle les affaires de la commune par des délibérations, il est compétent pour :

Voter le budget communal Gérer le patrimoine communal Créer et gérer les services municipaux Décider des emplois communaux Arrêter le plan local d'urbanisme

Déroulement

Les séances du Conseil municipal sont publiques. L'ensemble de la population en est informée par voie d'affichage devant la Mairie. Elles ont lieu généralement les deuxièmes lundi du mois, dans la salle du conseil municipal, au rez-de-chaussée de l'Hôtel de Ville. La séance est intégralement filmée et disponible quelques jours plus tard sur le site Internet de la ville.

Les commissions

Dans les communes, le conseil municipal répartit les tâches entre les divers conseillers. Ceux-ci se réunissent en commissions de travail chargées d'étudier un domaine particulier. Les commissions n'ont aucun pouvoir de décision. Après étude d'un projet un rapporteur est nommé pour exposer la situation en séance officielle du conseil municipal. Le Maire est président de droit de toutes les commissions. A Bouc Bel Air, les commissions sont les suivantes :

I - Commissions municipales

Ville nature Grands travaux Affaires scolaires, jeunesse, petite enfance Sports et grands évènements Sécurité vidéoprotection Finances Affaires sociales, solidarité, emploi Nouvelles technologies et développement durable Application du droit des sols Culture Attribution des logements sociaux

II – Commissions extra municipales *

Petite enfance Patrimoine Evénements

(*) : Une commission extra-municipale est une commission créée par le Conseil municipal et qui comprend des personnes non membres du conseil.

Comptes rendus des séances :

Retrouvez l'intégralité des conseils en vidéo, dans la section vidéos.

Ordre du jour :

Retrouvez l'ordre du jour de chaque Conseil Municipal ci-dessous :

Ordre du jour - CM du lundi 06 mars 2017

Ordre du jour - CM du lundi 27 mars 2017

Ordre du jour - CM du lundi 24 avril 2017

Ordre du jour - CM du lundi 29 mai 2017

Ordre du jour - CM du lundi 03 juillet 2017