Urbanisme / RLP

Par délibération du 13 décembre 2018, le Conseil de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence a approuvé la révision du Règlement Local de Publicité (RLP) de BOUC BEL AIR. Ce document fixe les dispositions à respecter sur la Commune pour l’installation de publicités, d’enseignes et de préenseignes. Toute demande concernant ces dispositifs est à adresser à la Police Municipale et l’intégralité du RLP révisé est téléchargeable ci-dessous :

- Télécharger le rapport de présentation

- Télécharger le plan de zonage 1

- Télécharger le plan de zonage 2

- Télécharger le plan de zonage 3

- Télécharger le réglement

- Télécharger l’annexe « Plan des limites d’agglomération »

- Télécharger l’annexe « Arrêté fixant les limites d’agglomération »